Sessel, Sofas, Hocker/Tisch, Bett

Design suisse · 134710 · Radié

Designs

Design States-Sessel-XL

Design States-Sofa-klein

Design States-Sofa-mittel

Design States-Bett

Design States-Dormeuse

Design States-Hocker/Tisch

Design States-Dormeuse mit Hocker/Tisch

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134710
Numéro de demande
2008-00066
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-02 Ameublement
06-05 Ameublement
Déposé
22 janv. 2008
Enregistré
28 févr. 2008
Publié
14 mars 2008
Radié
22 janv. 2013
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 02.08.2007
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.08.2013

  2. 14 mars 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.