Dosen
Design suisse · 134721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134721
- Numéro de demande
- 2008-00006
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 3 janv. 2008
- Enregistré
- 28 févr. 2008
- Publié
- 14 mars 2008
- Protégé jusqu’au
- 3 janv. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 3 janv. 2033
- Source
- Swissreg
Designs
Design 590-1374B
Design 590-1376B
Design 590-1378B
Design 590-1380B
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.07.2022
- 15 déc. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2017
- 15 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2013
- 14 mars 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.