montre-bracelet
Design suisse · 134725 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134725
- Numéro de demande
- 2007-01199
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 déc. 2007
- Enregistré
- 28 févr. 2008
- Publié
- 14 mars 2008
- Radié
- 27 déc. 2012
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
- 13 juin 2008
Transféré
- Titulaire
- CSDconsulting Sàrl, Rue du Borgeaud 12, 1196 Gland → Chitra Subramaniam-Duella, Chemin de la Dôle 1, 1196 Gland, Marc Aeschbacher, 3 Grand Rue, 1183 Bursins
- Mandataire
- Chitra Subramaniam-Duella, Chemin de la Dôle 1, 1196 Gland
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008
- 14 mars 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.