Staubsauger
Design suisse · 134732 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134732
- Numéro de demande
- 2008-00076
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 15-05 Machines
- Déposé
- 23 janv. 2008
- Enregistré
- 28 févr. 2008
- Publié
- 14 mars 2008
- Radié
- 17 août 2023
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000833165 27.11.2007
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 29 déc. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.12.2017
- 31 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 14 mars 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.