Armbanduhr
Design suisse · 134770 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134770
- Numéro de demande
- 2008-00023
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 janv. 2008
- Enregistré
- 6 mars 2008
- Publié
- 31 mars 2008
- Radié
- 9 janv. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 407 03 611.3 14.07.2007DE 407 03 608.3 14.07.2007DE 407 03 606.7 14.07.2007DE 407 03 604.0 14.07.2007DE 407 03 603.2 14.07.2007DE 407 03 601.6 14.07.2007
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2013
- 31 mars 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.