imprimés
Design suisse · 134780 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134780
- Numéro de demande
- 2008-00040
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 19-08 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 15 janv. 2008
- Enregistré
- 6 mars 2008
- Publié
- 31 mars 2008
- Protégé jusqu’au
- 15 janv. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 15 janv. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 2
Design 3
Design 5
Design 6
Design 8
Design 9
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.03.2024
- 10 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 10.08.2023
- 15 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 3 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 03.10.2019
- 13 juin 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., 55, avenue Nestlé, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.06.2019
- 15 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2018
- 30 nov. 2012
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2012
- 31 mars 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.