jeu
Design suisse · 134828 · Radié
Designs
Design 1:Colline du Flon avec lucarne
Design 2:Colline du Flon sans lucarne
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134828
- Numéro de demande
- 2008-00164
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 18 févr. 2008
- Enregistré
- 28 mars 2008
- Publié
- 15 avr. 2008
- Radié
- 18 févr. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.09.2013
- 15 avr. 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.