Schleifpapier
Design suisse · 134882 · Radié
Designs
Design M13484-1
Design M13484-2
Design M13484-3
Design M13484-4
Design M13484-5
Design M13484-6
Design M13484-7
Design M13484-8
Design M13484-9
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134882
- Numéro de demande
- 2008-00271
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 05-06 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 20 mars 2008
- Enregistré
- 30 avr. 2008
- Publié
- 15 mai 2008
- Radié
- 20 mars 2018
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000851811-0001 18.12.2007EM 000851811-0002 18.12.2007EM 000851811-0003 18.12.2007EM 000851811-0004 18.12.2007EM 000851811-0005 18.12.2007EM 000851811-0006 18.12.2007EM 000851811-0007 18.12.2007EM 000851811-0008 18.12.2007EM 000851811-0009 18.12.2007
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2018
- 31 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 15 mai 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.