Stuhl

Design suisse · 134884 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134884
Numéro de demande
2008-00251
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
13 mars 2008
Enregistré
30 avr. 2008
Publié
15 mai 2008
Radié
13 mars 2013
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Stuhl, reproduction 1Stuhl, reproduction 2Stuhl, reproduction 3Stuhl, reproduction 4Stuhl, reproduction 5Stuhl, reproduction 6Stuhl, reproduction 7Stuhl, reproduction 8Stuhl, reproduction 9

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

  2. 15 mai 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.