Fenstergriff, Türgriff
Design suisse · 134892 · Radié
Designs
Design TG 1768
Design TG 1768-42
Design TG 0768/U23
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134892
- Numéro de demande
- 2008-00242
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 11 mars 2008
- Enregistré
- 30 avr. 2008
- Publié
- 15 mai 2008
- Radié
- 11 mars 2013
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000 798 285 27.09.2007
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
- 15 mai 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.