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Design suisse · 134900 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134900
- Numéro de demande
- 2008-00244
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 mars 2008
- Enregistré
- 30 avr. 2008
- Publié
- 15 mai 2008
- Protégé jusqu’au
- 12 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 12 mars 2033
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 22 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 10-02, 10-07 → 10-02
- Désignation
- Uhren → Uhr
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
- 31 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 15 mai 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.