Uhrarmbänder
Design suisse · 134904 · Radié
Designs
Design 09 001
Design 09 002
Design 09 003
Design 09 004
Design 09 005
Design 09 006
Design 09 007
Design 09 008
Design 09 009
Design 09 010
Design 09 011
Design 09 012
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134904
- Numéro de demande
- 2008-00222
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 mars 2008
- Enregistré
- 30 avr. 2008
- Publié
- 15 mai 2008
- Radié
- 6 mars 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
- 15 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2013
- 15 mai 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.