Sonnenabdeckung

Design suisse · 134914 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134914
Numéro de demande
2008-00266
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-16 Moyens de transport et de levage
Déposé
20 mars 2008
Enregistré
30 avr. 2008
Publié
15 mai 2008
Protégé jusqu’au
20 mars 2028
Prolongeable jusqu’au
20 mars 2033
Source
Swissreg

Designs

Sonnenabdeckung, reproduction 1Sonnenabdeckung, reproduction 2Sonnenabdeckung, reproduction 3Sonnenabdeckung, reproduction 4Sonnenabdeckung, reproduction 5Sonnenabdeckung, reproduction 6Sonnenabdeckung, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.01.2023

  2. 15 mars 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2018

  3. 28 mars 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.03.2013

  4. 15 mai 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.