montres-bracelets
Design suisse · 134956 · Radié
Designs
Design 1
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 134956
- Numéro de demande
- 2008-00337
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 avr. 2008
- Enregistré
- 7 mai 2008
- Publié
- 15 janv. 2009
- Radié
- 15 nov. 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 31 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
- 31 janv. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 15 janv. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.