montre

Design suisse · 134957 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134957
Numéro de demande
2008-00287
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
27 mars 2008
Enregistré
7 mai 2008
Publié
30 mai 2008
Radié
27 mars 2018
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.10.2018

  2. 13 déc. 2013

    Fusionné

    Titulaire
    Luxury Timepieces International SA, Ch. des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  3. 14 déc. 2012

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2012

  4. 30 mai 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.