ceinture

Design suisse · 134982 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
134982
Numéro de demande
2008-00339
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-07 Habillement et mercerie
Déposé
31 mars 2008
Enregistré
27 mai 2008
Publié
13 juin 2008
Radié
25 oct. 2023
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    David-Grégory Nocelli, 16 Rue de la Dôle, 1203 Genève → David-Grégory Nocelli, Rue de la Dôle 18, 1203 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 31 janv. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  4. 15 janv. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2013

  5. 13 juin 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008

Parties

Titulaire

David-Grégory Nocelli

1203 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.