montres
Design suisse · 135013 · En vigueur
Designs
Design 0019-031.D.CH-1
Design 0019-031.D.CH-2
Design 0019-031.D.CH-5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135013
- Numéro de demande
- 2008-00298
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 mars 2008
- Enregistré
- 27 mai 2008
- Publié
- 13 juin 2008
- Protégé jusqu’au
- 28 mars 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 28 mars 2033
- Priorité
- EM 000903448 26.03.2008
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2023
- 6 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bell & Ross B.V., Boerhaavelaan 22, 2713 HX Zoetermeer, Pays-Bas → Bell & Ross B.V., Gustav Mahlerlaan 1001, 1082 MK Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.02.2019
- 29 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 28 mars 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.03.2013
- 13 juin 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.