mouvements montres squelettes
Design suisse · 135018 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135018
- Numéro de demande
- 2008-00342
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 7 avr. 2008
- Enregistré
- 27 mai 2008
- Publié
- 13 juin 2008
- Protégé jusqu’au
- 7 avr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 7 avr. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 29 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 15 avr. 2016
Fusionné
- Titulaire
- MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 15 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 15 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2013
- 30 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
- 14 mai 2010
Transféré
- Titulaire
- Les Développements Horlogers (LDH), c/o TVA Conseils Stéphane Gmünder, Boulevard Pérolles, 8, 1700 Fribourg → MANUFACTURE ROGER DUBUIS SA, 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 14.05.2010
2 entrées antérieures
- 15 avr. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Moinas & Savoye S.A., 42, rue Plantamour, 1201 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
- 13 juin 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.