Behältermöbel
Design suisse · 135058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135058
- Numéro de demande
- 2008-00411
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 24 avr. 2008
- Enregistré
- 9 juin 2008
- Publié
- 30 juin 2008
- Protégé jusqu’au
- 24 avr. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 24 avr. 2033
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.10.2022
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kuno Nüssli, Missionsstrasse 46, 4055 Basel → Kuno Nüssli, Breisacherstrasse 64, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 14 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2018
- 15 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.11.2018
- 13 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 15 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.11.2013
1 entrée antérieure
- 30 juin 2008
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.