tasses

Design suisse · 135061 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135061
Numéro de demande
2008-00185
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
2 avr. 2008
Enregistré
9 juin 2008
Publié
30 juin 2008
Protégé jusqu’au
2 avr. 2028
Prolongeable jusqu’au
2 avr. 2033
Source
Swissreg

Designs

Design 1

tasses, reproduction 1tasses, reproduction 2tasses, reproduction 3tasses, reproduction 4tasses, reproduction 5

Design 2

tasses, reproduction 1tasses, reproduction 2tasses, reproduction 3tasses, reproduction 4tasses, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  2. 15 févr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2018

  3. 15 mars 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2013

  4. 30 juin 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.