Spieldose

Design suisse · 135096 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135096
Numéro de demande
2008-00400
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
24 avr. 2008
Enregistré
9 juin 2008
Publié
30 juin 2008
Radié
24 avr. 2018
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Spieldose, reproduction 1Spieldose, reproduction 2Spieldose, reproduction 3Spieldose, reproduction 4Spieldose, reproduction 5Spieldose, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.11.2018

  2. 29 févr. 2016

    Transféré

    Titulaire
    SIGG Switzerland AG, Walzmühlestrasse 62, 8500 Frauenfeld → SIGG Switzerland Bottles AG, Walzmühlestrasse 62, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

  3. 30 avr. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2013

  4. 30 juin 2008

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.