éléments pour bracelets de montres
Design suisse · 135143 · Radié
Designs
Design SW01-Y101-01-P01
Design SW02-Y101-01-P01
Design SW03-Y101-01-P01
Design SW04-Y101-01-P01
Design SW05-Y101-01-P01
Design SW06-Y101-01-P01
Design SW07-Y101-01-P01
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135143
- Numéro de demande
- 2008-00451
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 8 mai 2008
- Enregistré
- 10 juil. 2008
- Publié
- 15 juil. 2008
- Radié
- 8 mai 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.11.2013
- 30 juin 2011
Transféré
- Titulaire
- SWISSATEC Sàrl, Chemin du Finage 12, 2350 Saignelégier → Pierre-Alain Gilliéron, Fiole 15, 2710 Tavannes
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
- 15 juil. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2008
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.