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Design suisse · 135145 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135145
- Numéro de demande
- 2008-00505
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 29 mai 2008
- Enregistré
- 10 juil. 2008
- Publié
- 16 mars 2010
- Radié
- 29 mai 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.12.2018
- 28 févr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
- 16 mars 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.03.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.