montre-bracelet

Design suisse · 135248 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135248
Numéro de demande
2008-00677
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 1 design
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
25 juil. 2008
Enregistré
11 août 2008
Publié
30 janv. 2009
Protégé jusqu’au
25 juil. 2028
Prolongeable jusqu’au
25 juil. 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 juil. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  2. 1 févr. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  3. 1 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  4. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    RJ Watches SA, rue Robert-Céard 8, 1204 Genève → RJ Watches SA, Rue du Marché 11, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 22 sept. 2021

    Désignation

    Désignation
    montres-bracelets → montre-bracelet

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 31 juil. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2018

  7. 15 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2013

  8. 31 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 31.08.2010

1 entrée antérieure
  1. 30 janv. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2009

Parties

Créateur

Yvan Arpa

Collonge-Bellerive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.