chaise, pouf, table
Design suisse · 135365 · Radié
Designs
Design Dezi_t
Design Dezi_c
Design Charme
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135365
- Numéro de demande
- 2008-00706
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 6 août 2008
- Enregistré
- 25 sept. 2008
- Publié
- 30 sept. 2008
- Radié
- 6 août 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
- 30 sept. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2008
Parties
Titulaire
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.