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Design suisse · 135381 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135381
- Numéro de demande
- 2008-00805
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 12 sept. 2008
- Enregistré
- 25 sept. 2008
- Publié
- 15 sept. 2010
- Radié
- 12 sept. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 2008-006503 17.03.2008
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.03.2019
- 30 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2013
- 15 sept. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.