Polstermöbel, Stuhl, Tisch
Design suisse · 135444 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135444
- Numéro de demande
- 2008-00801
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 5 sept. 2008
- Enregistré
- 23 oct. 2008
- Publié
- 31 oct. 2008
- Radié
- 5 sept. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000 917 695-0001 16.04.2008EM 000 917 695-0002 16.04.2008EM 000 917 695-0003 16.04.2008EM 000 917 695-0004 16.04.2008EM 000 917 695-0005 16.04.2008EM 000 917 695-0006 16.04.2008EM 000 917 695-0007 16.04.2008
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
- 31 oct. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.