Stuhl, Salontisch
Design suisse · 135447 · En vigueur
Designs
Design relax
Design lightline
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135447
- Numéro de demande
- 2008-00815
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 13 sept. 2008
- Enregistré
- 23 oct. 2008
- Publié
- 31 oct. 2008
- Protégé jusqu’au
- 13 sept. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 13 sept. 2033
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Martin Dieter, Chesa la Tour, 7522 La Punt-Chamues-ch → Martin Dieter, Hauptstrasse 138, 3286 Muntelier
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 août 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
- 30 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2013
- 31 oct. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.