indicateur de réserve de marche

Design suisse · 135462 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135462
Numéro de demande
2008-00819
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 sept. 2008
Enregistré
23 oct. 2008
Publié
31 oct. 2008
Radié
12 sept. 2013
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

  2. 31 oct. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2008

Parties

Titulaire

Jouvenot Manufacture SARL

Rue du Docteur-Kern 34, 2300 La Chaux-de-Fons

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Créateur

Frédéric Jouvenot

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.