Schal/Kapuze
Design suisse · 135483 · En vigueur
Designs
SchalMuetzel, Schal und Kapuze/Kappe/Muetze in Einem.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135483
- Numéro de demande
- 2008-00830
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-05 Habillement et mercerie
- Déposé
- 17 sept. 2008
- Enregistré
- 10 nov. 2008
- Publié
- 14 nov. 2008
- Protégé jusqu’au
- 17 sept. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 17 sept. 2033
- Description
- SchalMuetzel, Schal und Kapuze/Kappe/Muetze in Einem.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.10.2023
- 13 juil. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.07.2018
- 13 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.09.2013
- 14 nov. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.11.2008
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.