montre-bracelet
Design suisse · 135503 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135503
- Numéro de demande
- 2008-00915
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 21 oct. 2008
- Enregistré
- 10 nov. 2008
- Publié
- 15 janv. 2009
- Radié
- 21 oct. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 15 janv. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.