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Design suisse · 135511 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135511
Numéro de demande
2008-00894
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
16-05 Photographie, cinéma et optique
Déposé
13 oct. 2008
Enregistré
10 nov. 2008
Publié
29 avr. 2011
Protégé jusqu’au
13 oct. 2028
Prolongeable jusqu’au
13 oct. 2033
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  2. 15 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2018

  3. 15 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2013

  4. 29 avr. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2011

Parties

Titulaire

Olivier Girard

1213 Onex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.