Stulpen
Design suisse · 135523 · Radié
Designs
Design Stulpen
Design Stulpen L
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135523
- Numéro de demande
- 2008-00899
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 16 oct. 2008
- Enregistré
- 25 nov. 2008
- Publié
- 28 nov. 2008
- Radié
- 16 oct. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
- 28 nov. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.11.2008
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.