montre-bracelet

Design suisse · 135548 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135548
Numéro de demande
2008-00883
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
10 oct. 2008
Enregistré
25 nov. 2008
Publié
28 nov. 2008
Radié
10 oct. 2013
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  2. 31 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 31.08.2010

  3. 28 nov. 2008

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2008

Parties

Créateur

Yvan Arpa

Collonge-Bellerive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.