Schmuck
Design suisse · 135620 · Radié
Designs
Design 4fach
Design 4mm1
Design 5mm
Design einfachstahl
Design Halbkugel
Design Kugel1
Design Kugel2
Design Kugel3
Design Walze
Design Würfel
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135620
- Numéro de demande
- 2008-00952
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 4 nov. 2008
- Enregistré
- 23 déc. 2008
- Publié
- 31 déc. 2008
- Radié
- 4 nov. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2014
- 31 déc. 2008
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.