clé intelligente
Design suisse · 135650 · En vigueur
Designs
Design 15438 A
Design 15438 B
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135650
- Numéro de demande
- 2008-01007
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 19 nov. 2008
- Enregistré
- 12 janv. 2009
- Publié
- 15 janv. 2009
- Protégé jusqu’au
- 19 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 19 nov. 2033
- Priorité
- DE 40 2008 002 443.5 19.05.2008
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 15 nov. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2018
- 31 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
- 15 janv. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.