boîte de chronographe, boîtes de montres
Design suisse · 135658 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135658
- Numéro de demande
- 2008-01086
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 déc. 2008
- Enregistré
- 12 janv. 2009
- Publié
- 14 janv. 2011
- Radié
- 18 déc. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2019
- 30 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
- 29 juil. 2011
Transféré
- Titulaire
- Françoise Guilgot, 2067 Chaumont, Claude Sabatini, Résidence du Salève, 64, boulevard des Epinettes, 01220 Divonne-les-Bains, France → Françoise Guilgot, 2067 Chaumont
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Python & Peter, Rue François-Bellot 6, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 29.07.2011
- 29 juil. 2011
Transféré
- Titulaire
- Françoise Guilgot, 2067 Chaumont → UNIVERSAL GENEVE S.A., Chemin du Grand-Puits 38, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 29.07.2011
- 14 janv. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
- 14 janv. 2011
Transféré
- Titulaire
- Cyma S.A., 26, Billodes, 2400 Le Locle → Françoise Guilgot, 2067 Chaumont, Claude Sabatini, Résidence du Salève, 64, boulevard des Epinettes, 01220 Divonne-les-Bains, France
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.