Spielzeug-Bauelement

Design suisse · 135666 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135666
Numéro de demande
2008-00986
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
19 nov. 2008
Enregistré
12 janv. 2009
Publié
15 janv. 2009
Protégé jusqu’au
19 nov. 2028
Prolongeable jusqu’au
19 nov. 2033
Priorité
EM 001036289 10.11.2008
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.10.2023

  2. 31 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

  3. 15 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2013

  4. 15 janv. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.