Schlüssel
Design suisse · 135688 · En vigueur
Designs
Design M13622-1
Design M13622-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135688
- Numéro de demande
- 2008-01078
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-07 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 16 déc. 2008
- Enregistré
- 27 janv. 2009
- Publié
- 14 août 2009
- Protégé jusqu’au
- 16 déc. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 16 déc. 2033
- Priorité
- EM 000 986716 12.08.2008
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 30 nov. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2018
- 13 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 14 août 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
Parties
Titulaire
Dr. Ing. h.c. F. Porsche Aktiengesellschaft
70435 Stuttgart, DE
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.