Schlüssel

Design suisse · 135688 · En vigueur

Designs

Design M13622-1

Design M13622-2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135688
Numéro de demande
2008-01078
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
08-07 Outils et quincaillerie
Déposé
16 déc. 2008
Enregistré
27 janv. 2009
Publié
14 août 2009
Protégé jusqu’au
16 déc. 2028
Prolongeable jusqu’au
16 déc. 2033
Priorité
EM 000 986716 12.08.2008
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  2. 30 nov. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2018

  3. 13 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

  4. 14 août 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

Parties

Titulaire

Dr. Ing. h.c. F. Porsche Aktiengesellschaft

70435 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.