montres-bracelets

Design suisse · 135693 · En vigueur

Designs

Design 12062G

Design 12036L

Design 12034L

Design 12006G

Design 12004G

Design 12064G

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135693
Numéro de demande
2008-01033
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
2 déc. 2008
Enregistré
27 janv. 2009
Publié
30 janv. 2009
Protégé jusqu’au
2 déc. 2028
Prolongeable jusqu’au
2 déc. 2033
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  2. 15 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2018

  3. 29 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.11.2013

  4. 30 janv. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2009

Parties

Titulaire

Jovial Montres SA

5, rue E.-Schüler, 2500 Bienne 3

Créateur

Jean-Claude Racine

Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.