montres-bracelets
Design suisse · 135694 · En vigueur
Designs
Design 158000/010019C.1
Design 158000/010019C.2
Design 158000/010019C.3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135694
- Numéro de demande
- 2008-01039
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 déc. 2008
- Enregistré
- 27 janv. 2009
- Publié
- 30 janv. 2009
- Protégé jusqu’au
- 4 déc. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 4 déc. 2033
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2023
- 18 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → Gucci Swiss Timepieces SA, Chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 31 juil. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2018
- 13 déc. 2013
Fusionné
- Titulaire
- Luxury Timepieces International SA, Ch. des Rochettes 2, 2016 Cortaillod → LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 30 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2013
- 30 janv. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.01.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.