Schuhsohle
Design suisse · 135716 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135716
- Numéro de demande
- 2008-01096
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 23 déc. 2008
- Enregistré
- 10 févr. 2009
- Publié
- 13 févr. 2009
- Radié
- 23 déc. 2018
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/325,989 09.10.2008US 29/327,362 04.11.2008
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.07.2019
- 13 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 13 févr. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.02.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.