bracelet, montres

Design suisse · 135729 · Radié

Designs

Design 1

Montre comportant un mobile facilement interchangeable et tournant librement sur un axe situé dans son plan. Le mobile, de nature sphérique, peut afficher heures et minutes grâce à la présence d'un mouvement d'horlogerie. Le mobile, de nature sphérique, peut présenter une ou plusieurs faces planes.

Design 2

Montre comportant un mobile facilement interchangeable et tournant librement sur un axe situé dans son plan. Le mobile, de nature sphérique, peut afficher heures et minutes grâce à la présence d'un mouvement d'horlogerie. Le mobile, de nature sphérique, peut présenter une ou plusieurs faces planes.

Design 3

Montre comportant un mobile facilement interchangeable et tournant librement sur un axe situé dans son plan. Le mobile, de nature sphérique, peut afficher heures et minutes grâce à la présence d'un mouvement d'horlogerie. Le mobile, de nature sphérique, peut présenter une ou plusieurs faces planes.

Design 4

Montre comportant un mobile facilement interchangeable et tournant librement sur un axe situé dans son plan. Le mobile, de nature sphérique, peut afficher heures et minutes grâce à la présence d'un mouvement d'horlogerie. Le mobile, de nature sphérique, peut présenter une ou plusieurs faces planes.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135729
Numéro de demande
2008-01069
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
11 déc. 2008
Enregistré
10 févr. 2009
Publié
13 févr. 2009
Radié
11 déc. 2013
Motif
Non prolongé
Description
Montre comportant un mobile facilement interchangeable et tournant librement sur un axe situé dans son plan. Le mobile, de nature sphérique, peut afficher heures et minutes grâce à la présence d'un mouvement d'horlogerie. Le mobile, de nature sphérique, peut présenter une ou plusieurs faces planes.
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2014

  2. 13 févr. 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.