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Design suisse · 135754 · Radié
Designs
Design CLIP-1
Design CLIP-2
Design CLIP-3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135754
- Numéro de demande
- 2009-00039
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 19 janv. 2009
- Enregistré
- 23 févr. 2009
- Publié
- 27 févr. 2009
- Radié
- 19 janv. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 27 févr. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 27.02.2009
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.