Motorradhelm
Design suisse · 135794 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135794
- Numéro de demande
- 2009-00033
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-03 Habillement et mercerie
- Déposé
- 14 janv. 2009
- Enregistré
- 10 mars 2009
- Publié
- 13 mars 2009
- Radié
- 14 janv. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000 971 635 17.07.2008
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2014
- 13 mars 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.