Spielzeug-Bauelement

Design suisse · 135822 · En vigueur

Designs

Design M13631-1

Design M13631-2

Design M13631-3

Design M13631-4

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135822
Numéro de demande
2009-00076
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
27 janv. 2009
Enregistré
10 mars 2009
Publié
13 mars 2009
Protégé jusqu’au
27 janv. 2029
Prolongeable jusqu’au
27 janv. 2034
Priorité
EM 001036362 10.11.2008
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  2. 31 déc. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2018

  3. 31 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2013

  4. 13 mars 2009

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.