Türen, Teile von Türen
Design suisse · 135828 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135828
- Numéro de demande
- 2009-00058
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 23 janv. 2009
- Enregistré
- 10 mars 2009
- Publié
- 13 mars 2009
- Radié
- 23 janv. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000982400-0001 05.08.2008EM 000982400-0002 05.08.2008EM 000982400-0003 05.08.2008EM 000982400-0004 05.08.2008EM 000982400-0005 05.08.2008EM 000982400-0006 05.08.2008EM 000982400-0007 05.08.2008EM 000982400-0008 05.08.2008EM 000982400-0009 05.08.2008EM 000982400-0010 05.08.2008
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 31 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
- 13 mars 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.03.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.