Zerstäuber
Design suisse · 135856 · Radié
Designs
Design M13648.1
Design M13648.2
Design M13648.3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135856
- Numéro de demande
- 2009-00117
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 23-04 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 11 févr. 2009
- Enregistré
- 26 mars 2009
- Publié
- 31 mars 2009
- Radié
- 11 févr. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT MI2008O 000129 21.08.2008
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.08.2014
- 31 mars 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.