Flaschen, Flaschenteile
Design suisse · 135875 · Radié
Designs
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Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135875
- Numéro de demande
- 2009-00169
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients09-07 Emballages et récipients
- Déposé
- 27 févr. 2009
- Enregistré
- 8 avr. 2009
- Publié
- 15 avr. 2009
- Radié
- 27 févr. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000993373 28.08.2008
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2014
- 15 avr. 2009
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.