cadrans de montres, montres-bracelets

Design suisse · 135880 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
135880
Numéro de demande
2009-00222
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 12 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
25 mars 2009
Enregistré
8 avr. 2009
Publié
26 févr. 2010
Radié
25 mars 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.10.2014

  2. 31 mars 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    The British Masters SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds → GRAHAM SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 31.03.2011

  3. 26 févr. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.