cadrans de montres, montres-bracelets
Design suisse · 135880 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 135880
- Numéro de demande
- 2009-00222
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 25 mars 2009
- Enregistré
- 8 avr. 2009
- Publié
- 26 févr. 2010
- Radié
- 25 mars 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 31 mars 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The British Masters SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds → GRAHAM SA, Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
- 26 févr. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.02.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.